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Guide d’étude · Examen clients de détail · Élément 1

Connaissance du client et détermination de la convenance

27 questions de l’Examen clients de détail · 27 résultats d’apprentissage · 7 sujets

L'élément 1 couvre la relation entre le courtier et le client dès l'ouverture du compte : les renseignements sur la connaissance du client et le profil de risque du client, les clients qui sont des entreprises, la personne de confiance, les documents du compte et la pertinence du compte, l'information sur la relation et la trousse de bienvenue, les renseignements confidentiels, la connaissance des produits, l'évaluation de la convenance, le suivi, les conflits d'intérêts, les activités professionnelles externes, les opérations financières personnelles et les normes de conduite de l'OCRI. Le programme de l'OCRI lui attribue environ 27 des 120 questions de l'Examen sur les valeurs mobilières - clients de détail, la plus grande part de tous les éléments. Ses questions sont surtout de courtes mises en situation : elles vérifient si vous savez quels renseignements il vous faut, quelle obligation une situation déclenche et ce qu'un représentant inscrit doit faire, éviter ou communiquer.

Un outil d’étude rédigé par ExamDragon, qui ne fait pas partie du véritable examen. L’OCRI publie l’élément, son nombre de questions et ses résultats d’apprentissage (énumérés ci-dessous); les 7 sujets sont de nous et couvrent chaque résultat.

Les 27 résultats d’apprentissage de l’OCRI pour cet élément
  1. 1.1Comprendre les principaux aspects de la relation entre le courtier et le client.
  2. 1.2Comprendre l'importance et le contenu des renseignements relatifs à la connaissance du client.
  3. 1.3Comprendre l'importance de disposer de processus rigoureux pour évaluer le profil de risque d'un client.
  4. 1.4Comprendre les différents types de structures d'entreprise et l'incidence sur les occasions de placement :
  5. 1.5Se rappeler la nécessité de consigner avec précision les discussions avec les clients et de leur demander...
  6. 1.6Appliquer les exigences relatives à la personne de confiance à des scénarios particuliers.
  7. 1.7Comprendre la responsabilité principale, l'interdiction de déléguer la procédure de connaissance du client...
  8. 1.8Comprendre les types de documents associés au compte du client et les informations recueillies.
  9. 1.9Appliquer l'obligation d'évaluer la pertinence du compte à des scénarios particuliers.
  10. 1.10Appliquer les principaux avantages, inconvénients et caractéristiques de différents types de comptes...
  11. 1.11Comprendre la documentation liée au compte associée au processus d'ouverture de compte...
  12. 1.12Comprendre l'objectif et le contenu du document d'information sur la relation.
  13. 1.13Analyser l'importance de la protection des renseignements confidentiels.
  14. 1.14Comprendre les objectifs des documents requis dans la trousse de bienvenue du courtier en placement.
  15. 1.15Appliquer à des situations précises l'obligation de contrôle diligent des produits...
  16. 1.16Appliquer l'obligation relative à la connaissance des produits qui consiste à comprendre tous les placements...
  17. 1.17Appliquer à des situations particulières les exigences en matière d'évaluation de la convenance pour les clients de détail.
  18. 1.18Comprendre les obligations du représentant inscrit et du courtier en placement lorsque les instructions du client...
  19. 1.19Appliquer différents types de mesures liées aux placements pour un compte de client à des situations précises...
  20. 1.20Analyser la différence entre l'obligation d'évaluer la pertinence du compte et l'obligation d'évaluer la convenance.
  21. 1.21Analyser les exigences du courtier en placement et les exigences réglementaires concernant le suivi...
  22. 1.22Analyser l'incidence potentielle sur l'évaluation de la convenance du portefeuille d'un client...
  23. 1.23Appliquer à des situations précises les exigences réglementaires concernant la gestion des conflits d'intérêts au mieux des intérêts du client.
  24. 1.24Appliquer les exigences relatives aux activités professionnelles externes à des situations précises.
  25. 1.25Appliquer les exigences relatives aux opérations financières personnelles avec les clients à des situations précises.
  26. 1.26Comprendre l'applicabilité des politiques et procédures du courtier en placement relatives à la gestion des conflits d'intérêts.
  27. 1.27Appliquer les normes de conduite de l'OCRI à des situations particulières faisant intervenir un représentant inscrit...

KY-1La relation entre le courtier et le client, et la résidence du client

  • Selon les réformes axées sur le client, le représentant inscrit doit faire passer l'intérêt du client en premier lorsqu'il évalue la convenance et doit régler les conflits d'intérêts importants au mieux des intérêts du client; la relation repose sur la confiance, et le client se fie aux connaissances et à l'honnêteté du représentant.
  • Lorsqu'ils exécutent les instructions d'un client, le représentant et le courtier agissent comme mandataires du client, ce qui entraîne des devoirs de loyauté, de diligence et de divulgation complète; un conflit entre les intérêts du courtier ou du représentant et ceux du client doit être relevé et réglé, et non ignoré.
  • Le modèle de relation avec le client est décrit dans l'information sur la relation : les services offerts par le courtier, les comptes et les produits disponibles, ce que le client paiera, les rapports qu'il recevra et la façon dont la convenance est évaluée.
  • Un client qui vit dans un autre pays, par exemple un résident des États-Unis, soulève la question de savoir si le courtier et le représentant peuvent même faire affaire avec lui selon la législation en valeurs mobilières de ce pays; le courtier ne peut servir ce client que si lui-même et le représentant y sont autorisés.
  • Un « snowbird » qui conserve sa résidence canadienne tout en passant une partie de l'année à l'étranger peut habituellement être servi normalement, mais les instructions d'opérations données depuis l'étranger et la résidence fiscale du client devraient être confirmées selon les politiques du courtier.
  • Un changement de résidence du client est un changement important : les renseignements sur la connaissance du client doivent être mis à jour, la convenance du compte réévaluée et les règles du courtier sur les résidents du nouveau territoire appliquées, ce qui peut entraîner des restrictions sur le compte.
  1. La situationMarc, un client de longue date, annonce à son représentant qu'il a accepté un emploi en Arizona et qu'il deviendra résident des États-Unis le mois prochain.
  2. Étape 1Un changement de résidence est un changement important dans la situation de Marc; ses renseignements sur la connaissance du client doivent donc être mis à jour avant toute nouvelle recommandation.
  3. Étape 2Le représentant consulte la politique du courtier sur les clients qui résident aux États-Unis, car le courtier et le représentant pourraient ne pas être autorisés à le solliciter ou à le conseiller là-bas.
  4. Étape 3La convenance du compte est réévaluée en fonction de la nouvelle situation de Marc, y compris sa résidence fiscale et son horizon de placement.
  5. Étape 4Le représentant consigne la discussion et toute restriction que le courtier impose au compte, et informe Marc des services qui se poursuivront.
  6. Là où les questions se jouentTraiter le déménagement d'un client dans un autre pays comme un simple changement d'adresse postale, alors qu'il exige une mise à jour des renseignements sur la connaissance du client, une réévaluation de la convenance et une vérification de la possibilité, pour le courtier, de continuer à le servir.
  7. À retenirUn départ à l'étranger exige à la fois une mise à jour des renseignements sur la connaissance du client et une vérification de la possibilité, pour le courtier, de continuer à faire affaire avec lui.
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KY-2Les renseignements sur la connaissance du client et le profil de risque du client

  • Les renseignements sur la connaissance du client sont le fondement de toute évaluation de la convenance : situation personnelle, situation financière (revenu, actifs liquides, autres actifs, passifs, valeur nette et tout emprunt pour investir), connaissances en matière de placement, besoins et objectifs de placement, horizon de placement et profil de risque.
  • La valeur nette est égale au total des actifs moins le total des passifs; les actifs liquides sont ceux qui peuvent être convertis rapidement en espèces sans perte importante, et ils indiquent le montant que le client pourrait investir ou devrait garder disponible.
  • Le profil de risque combine la tolérance au risque (la volonté du client d'accepter la volatilité et les pertes, façonnée par son comportement et son expérience) et la capacité de prise de risque (la capacité financière du client d'absorber une perte, compte tenu de son revenu, de ses actifs, de ses passifs et de son horizon de placement).
  • Le risque nécessaire pour atteindre les objectifs du client est une troisième vérification : si le rendement requis dépasse ce que permet le profil du client, le représentant doit discuter de ce conflit avec le client, par exemple en modifiant l'objectif, l'horizon de placement ou le taux d'épargne, plutôt que de simplement augmenter le risque.
  • Lorsque la tolérance et la capacité ne concordent pas, c'est généralement la plus prudente des deux qui s'applique, et la discussion et son résultat devraient être consignés.
  • Les contraintes et les préférences, y compris les besoins de liquidité, les contraintes juridiques ou fiscales et les préférences non financières comme les critères ESG ou les filtres d'équité, de diversité et d'inclusion, font partie de la connaissance du client et doivent être prises en compte dans les recommandations.
  • Les discussions avec le client et les renseignements recueillis doivent être consignés avec précision, et le client devrait être invité à confirmer que les renseignements consignés sont exacts; le client reçoit une copie des renseignements sur la connaissance du client qui ont été recueillis.
  1. La situationLeila, 38 ans, dit vouloir une croissance dynamique et être à l'aise avec de fortes fluctuations. Elle a 40 000 $ d'épargne, un prêt auto de 30 000 $ et prévoit utiliser son épargne comme mise de fonds sur une maison dans 18 mois.
  2. Étape 1Sa tolérance au risque déclarée est élevée.
  3. Étape 2Sa capacité de prise de risque pour cet argent est faible : les fonds sont nécessaires dans 18 mois pour un achat précis, et elle a des dettes.
  4. Étape 3Comme les deux ne concordent pas, c'est l'évaluation la plus prudente qui s'applique à ces fonds.
  5. Étape 4Le représentant explique le conflit, propose des placements adaptés à un horizon court et consigne la discussion et l'accord de Leila.
  6. Là où les questions se jouentÉtablir le profil de risque à partir des seules réponses du client sur sa tolérance au risque, sans tenir compte de sa capacité de prise de risque ni de l'horizon de placement de l'argent.
  7. À retenirUn horizon court et un besoin précis peuvent rendre la capacité de prise de risque faible, même lorsqu'une cliente dit vouloir un risque élevé.
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KY-3Les clients qui sont des entreprises et la personne de confiance

  • Une entreprise individuelle n'est pas distincte de son propriétaire : celui-ci a une responsabilité personnelle illimitée, le revenu de l'entreprise est imposé entre ses mains et il a le pouvoir d'effectuer des opérations.
  • Dans une société en nom collectif, chaque associé peut engager la société et a une responsabilité illimitée; dans une société en commandite, la responsabilité des commanditaires est limitée à leur investissement, mais ils ne peuvent pas gérer l'entreprise, de sorte que la convention de société indique qui peut donner des instructions.
  • Une société par actions est une entité juridique distincte dont les actionnaires ont une responsabilité limitée; les actions d'une société fermée ne se négocient pas en bourse, contrairement à celles d'une société ouverte. L'ouverture d'un compte de société exige des documents confirmant l'existence de la société et une résolution désignant les personnes autorisées à effectuer des opérations, ainsi que l'identité des propriétaires véritables.
  • Une coopérative appartient à ses membres, qui la contrôlent, généralement selon le principe « un membre, une voix »; ses documents déterminent qui peut agir en son nom et comment l'excédent est réparti.
  • Les courtiers doivent prendre des mesures raisonnables pour demander à chaque client qui est une personne physique le nom et les coordonnées d'une personne de confiance, ainsi que son consentement écrit pour communiquer avec cette personne; le client peut refuser, et son refus est consigné.
  • La personne de confiance peut être jointe au sujet de préoccupations comme une possible exploitation financière ou des signes d'une diminution des facultés mentales, ou pour confirmer les coordonnées du client, son état de santé ou l'identité d'un représentant légal; elle ne peut pas donner d'instructions d'opérations ni prendre de décisions sur le compte.
  • Lorsque le courtier croit raisonnablement qu'un client est victime d'exploitation financière ou n'a pas la capacité mentale de prendre des décisions financières, il peut bloquer temporairement une opération ou un retrait; il doit informer le client du blocage et de ses motifs, réexaminer la situation régulièrement et consigner ce qu'il a fait et pourquoi.
  1. La situationJean, 84 ans, appelle pour retirer 60 000 $ afin de les envoyer à un nouvel ami en ligne qu'il n'a jamais rencontré, et il semble confus au sujet du solde de son compte. Il a désigné sa fille comme personne de confiance.
  2. Étape 1Le retrait important et inhabituel au profit d'une personne inconnue et la confusion sont des signes d'une possible exploitation financière et d'une diminution des facultés.
  3. Étape 2Le représentant fait remonter la situation au courtier selon ses politiques; le courtier peut communiquer avec la fille, à titre de personne de confiance, pour lui faire part de ses préoccupations.
  4. Étape 3Si le courtier croit raisonnablement qu'il y a exploitation, il peut bloquer temporairement le retrait et doit informer Jean du blocage et de ses motifs.
  5. Étape 4Le courtier consigne les faits, les appels et le blocage, et réexamine régulièrement le blocage jusqu'à ce qu'il soit levé ou qu'une autre mesure soit prise.
  6. Là où les questions se jouentTraiter la personne de confiance comme si elle détenait une procuration : on peut communiquer avec elle, mais elle ne peut ni autoriser ni refuser des opérations.
  7. À retenirLa personne de confiance est une personne avec qui discuter, et non une personne qui peut donner des instructions d'opérations; un blocage temporaire exige un avis au client, un réexamen et une consignation.
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KY-4Les documents du compte, la pertinence du compte et les types de comptes

  • Les documents d'ouverture de compte comprennent la vérification de l'identité, les renseignements sur la connaissance du client, l'évaluation de la pertinence du compte, les conventions signées et les accusés de réception des documents d'information, ainsi que la mention de la personne de confiance du client ou de son refus d'en désigner une.
  • La connaissance du client relève de la responsabilité personnelle du représentant inscrit : des adjoints peuvent aider à recueillir les renseignements, mais le représentant ne peut pas déléguer l'obligation de connaître son client, et le courtier surveille l'approbation des comptes.
  • Les renseignements sur la connaissance du client doivent être tenus à jour : ils sont mis à jour dans un délai raisonnable après que le courtier a appris un changement important, et révisés périodiquement, au moins tous les 12 mois pour les comptes gérés et au moins tous les 36 mois pour les autres comptes.
  • L'évaluation de la pertinence du compte consiste à déterminer quel type de compte (par exemple, à commission, à honoraires, géré ou d'exécution d'ordres sans conseils, et au comptant ou sur marge) convient le mieux au client, compte tenu des services dont il a besoin, de la fréquence de ses opérations et des coûts; un compte à honoraires peut ne pas être pertinent pour un client qui effectue rarement des opérations, car celui-ci paie des honoraires continus pour peu d'activité.
  • Les comptes conseillés donnent des recommandations que le client approuve : les comptes à commission facturent chaque opération, les comptes à honoraires facturent un pourcentage de l'actif; les comptes gérés et les comptes carte blanche permettent à une personne qualifiée et autorisée de prendre des décisions sans consulter le client pour chaque opération, en vertu d'une autorisation écrite.
  • Un compte au comptant exige le paiement intégral au plus tard à la date de règlement (T+1 pour la plupart des actions canadiennes et des titres de créance à long terme); un compte sur marge permet au client d'emprunter en donnant en garantie des titres admissibles, ce qui accroît à la fois les gains et les pertes, et exige une convention de compte sur marge et la compréhension par le client des appels de marge.
  • Un client peut détenir plusieurs comptes avec un seul ensemble de renseignements sur la connaissance du client, mais les objectifs et le risque de chaque compte peuvent différer; le modèle d'affaires du courtier et les produits qu'il offre déterminent les comptes proposés.
  1. La situationPaul, 66 ans, détient un portefeuille de CPG et d'actions de quatre banques qu'il conserve à long terme, effectue environ une opération par année, et son représentant propose de le faire passer à un compte à honoraires qui facture 1,5 % par année sur 400 000 $.
  2. Étape 1Les honoraires annuels seraient de 400 000 $ x 1,5 % = 6 000 $.
  3. Étape 2Paul effectue environ une opération par année; un compte à commission lui coûterait donc probablement beaucoup moins.
  4. Étape 3L'évaluation de la pertinence du compte tient compte des besoins du client, de ses opérations et des coûts; le compte à honoraires n'est donc pas pertinent pour Paul.
  5. Étape 4Le représentant devrait recommander de conserver un compte à commission et consigner son raisonnement.
  6. Là où les questions se jouentConfondre la pertinence du compte (quel type de compte) avec l'évaluation de la convenance (quelle mesure de placement), ou supposer qu'un compte à honoraires sert toujours mieux le client.
  7. À retenirLa pertinence du compte porte sur le type de compte et ses coûts par rapport à l'usage réel qu'en fait le client.
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KY-5L'information sur la relation, la trousse de bienvenue et les renseignements confidentiels

  • L'information sur la relation est remise au client avant que le courtier ouvre un premier compte ou fournisse des services, par écrit et en langage simple, et elle est mise à jour lorsqu'un changement important survient.
  • Elle décrit la nature de la relation et des comptes, les produits et services offerts (y compris toute limite de la gamme de produits, comme les produits exclusifs), les frais d'exploitation et de transaction, le contenu et la fréquence des rapports, la façon dont la convenance et les conflits sont gérés, le processus de connaissance du client et la façon de déposer une plainte.
  • La trousse de bienvenue contient habituellement le barème des frais, les brochures de l'OCRI, une description de la protection offerte par le Fonds canadien de protection des investisseurs, l'information sur les risques des dérivés s'il y a lieu, l'information sur les conflits d'intérêts et la procédure de traitement des plaintes du courtier.
  • Le FCPI protège les clients admissibles des courtiers membres de l'OCRI jusqu'à 1 million $ par catégorie de comptes distincte pour les biens perdus en cas d'insolvabilité d'un courtier membre; il ne couvre pas les pertes de marché ni les pertes découlant de mauvaises recommandations.
  • Les renseignements confidentiels, comme l'information importante non publique détenue par les services de banque d'investissement ou de financement des sociétés, doivent être protégés par des cloisonnements de l'information qui séparent ces services de la recherche, des ventes et de la négociation.
  • La liste grise (ou liste de surveillance) est une liste confidentielle des émetteurs au sujet desquels le courtier détient de l'information sensible, que la conformité utilise pour surveiller les opérations; la liste des titres interdits est diffusée au sein du courtier et limite les opérations, la sollicitation ou la recherche sur les émetteurs qui y figurent.
  • Les renseignements sur les clients doivent être protégés conformément aux lois sur la protection des renseignements personnels et aux mesures de cybersécurité du courtier : recueillis uniquement à des fins déterminées, utilisés avec consentement et protégés contre la perte et l'accès non autorisé.
  1. La situationUn représentant entend par hasard un banquier d'affaires du courtier discuter d'une prise de contrôle prévue d'une société inscrite en bourse et pense recommander ses actions à des clients.
  2. Étape 1L'information est importante et non publique; elle doit donc être protégée par le cloisonnement de l'information du courtier.
  3. Étape 2L'utiliser pour faire des recommandations ou des opérations constituerait une opération d'initié ou une communication d'information privilégiée, et un manquement aux contrôles du courtier.
  4. Étape 3Le représentant ne doit ni agir sur la foi de cette information ni la transmettre, et devrait signaler à la conformité le manquement au cloisonnement.
  5. Étape 4La conformité peut inscrire l'émetteur sur la liste grise ou sur la liste des titres interdits pour surveiller ou limiter les opérations.
  6. Là où les questions se jouentPenser que la liste des titres interdits est confidentielle comme la liste grise : la liste grise n'est connue que de la conformité et de quelques autres personnes, alors que la liste des titres interdits est diffusée pour que le personnel sache qu'il ne doit pas négocier ni solliciter.
  7. À retenirLes cloisonnements de l'information existent pour que l'information confidentielle sur les opérations ne parvienne jamais aux ventes et à la négociation; si elle s'en échappe, l'obligation est de s'arrêter et de signaler.
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KY-6La connaissance des produits et l'évaluation de la convenance

  • La connaissance des produits s'applique à deux niveaux : le courtier en placement doit évaluer, approuver et surveiller les titres qu'il offre, et la personne autorisée doit comprendre la structure, les caractéristiques, les risques et les coûts initiaux et continus de chaque titre recommandé, acheté ou vendu pour un client.
  • Les coûts comptent dans l'évaluation de la convenance : les frais, les commissions, les frais intégrés et l'incidence des coûts sur le rendement doivent être pris en compte au moment de choisir entre des solutions de rechange raisonnables.
  • Avant d'ouvrir un compte, d'acheter, de vendre, de déposer, d'échanger, de transférer ou de conserver un titre pour un client, ou de recommander l'une de ces mesures, le représentant doit déterminer que la mesure convient au client et fait passer l'intérêt de celui-ci en premier.
  • L'évaluation de la convenance relie les renseignements sur la connaissance du client et l'évaluation de la connaissance des produits à la mesure de placement, en tenant compte du compte dans son ensemble, de la concentration et de la liquidité, des coûts et d'un éventail raisonnable de solutions de rechange offertes par le courtier.
  • Une recommandation de conserver un titre est aussi une mesure de placement; elle exige donc une évaluation de la convenance au même titre qu'un achat ou une vente.
  • Le barattage, c'est-à-dire la multiplication excessive des opérations dans un compte pour générer des commissions plutôt que pour répondre aux besoins du client, contrevient à l'obligation de convenance et aux normes de conduite, même si chaque opération semblait raisonnable prise isolément.
  • Lorsqu'un client donne une instruction non sollicitée que le représentant juge non convenable, le représentant devrait le lui dire, expliquer pourquoi et recommander une solution convenable, puis ne donner suite qu'à l'instruction écrite ou enregistrée du client de procéder; l'ordre est marqué comme non sollicité et la discussion est consignée.
  1. La situationLe représentant de Nadia recommande de vendre son fonds équilibré diversifié et d'acheter une seule action d'une petite société minière avec 70 % de son compte de 100 000 $. Ses renseignements indiquent un profil de risque moyen et un horizon de 7 ans.
  2. Étape 1La position proposée serait de 70 000 $, une forte concentration dans un seul titre à risque élevé.
  3. Étape 2L'évaluation de la connaissance des produits montre que l'action est risquée, peu liquide et volatile, ce qui ne correspond pas à un profil de risque moyen.
  4. Étape 3Compte tenu du compte dans son ensemble, l'opération ferait grimper le risque du portefeuille bien au-delà du profil de Nadia.
  5. Étape 4La recommandation ne convient pas et ne fait pas passer l'intérêt de Nadia en premier; une solution convenable maintient la diversification dans les limites de son profil de risque.
  6. Là où les questions se jouentSupposer que la convenance ne s'applique qu'aux achats : les ventes, la conservation, les transferts, les dépôts et les échanges sont des mesures de placement qui exigent aussi une évaluation.
  7. À retenirLa convenance s'évalue sur le compte dans son ensemble, y compris la concentration et les coûts, et non selon que le titre est acceptable pris isolément.
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KY-7Le suivi, les conflits, les activités professionnelles externes, les opérations financières personnelles et les normes de conduite

  • L'évaluation de la pertinence du compte détermine le type de compte; l'évaluation de la convenance détermine chaque mesure de placement dans ce compte. Les deux reposent sur des renseignements à jour sur le client, mais elles répondent à des questions différentes.
  • La convenance est réévaluée lorsqu'un titre ou un compte est transféré au courtier, lorsqu'un nouveau représentant prend le compte en charge, lorsque les renseignements sur la connaissance du client changent de façon importante et lorsque le courtier apprend des événements comme des changements importants du marché ou de l'économie, des modifications de produits ou de nouvelles recherches susceptibles de toucher le compte; les courtiers surveillent aussi les comptes au moyen d'examens quotidiens et périodiques.
  • Les conflits d'intérêts doivent être relevés; les conflits importants doivent être réglés au mieux des intérêts du client, évités s'ils ne peuvent pas l'être et communiqués au client en temps opportun, de façon précise et en langage simple. La communication à elle seule ne règle pas un conflit.
  • Les activités professionnelles externes (autre travail, fonctions ou rôles hors du courtier, rémunérés ou non) doivent être déclarées au courtier et approuvées avant que le représentant les commence, et le courtier évalue les conflits, le risque de confusion pour les clients et le temps qu'elles exigent.
  • Les opérations financières personnelles avec les clients sont strictement encadrées : interdiction d'accepter un paiement ou un avantage d'une autre personne que le courtier pour des activités liées aux valeurs mobilières, de régler une plainte en privé sans le courtier, d'emprunter à un client ou de lui prêter sauf dans des cas restreints et approuvés, d'exercer un contrôle ou un pouvoir sur le compte ou les affaires financières d'un client (comme une procuration, un rôle de liquidateur ou de fiduciaire) sauf dans des cas restreints, par exemple un client lié, approuvés par le courtier, de mélanger l'argent des clients et son propre argent, et de former avec des clients des sociétés de personnes ou des clubs de placement non déclarés.
  • Les courtiers doivent avoir des politiques et des procédures sur les conflits et les activités professionnelles externes, avec des contrôles et une surveillance efficaces, un contrôle diligent avant les approbations et des registres des conflits relevés et de la façon dont chacun a été réglé.
  • Les normes de conduite de l'OCRI exigent que les personnes autorisées traitent avec les clients de façon équitable, honnête et de bonne foi, observent des normes élevées d'éthique et de conduite et s'abstiennent de toute conduite inconvenante ou préjudiciable à l'intérêt public.
  1. La situationUne cliente offre de prêter 20 000 $ à son représentant à un faible taux d'intérêt pour l'aider à acheter un chalet, et propose que cela reste entre eux.
  2. Étape 1Emprunter à un client est une opération financière personnelle interdite, sauf dans des cas restreints approuvés par le courtier, et une cliente de détail type n'en fait pas partie.
  3. Étape 2Garder le prêt secret contreviendrait aussi à l'obligation du représentant de déclarer les conflits au courtier.
  4. Étape 3Le prêt créerait un conflit qui ne peut pas être réglé au mieux des intérêts de la cliente; il doit donc être évité.
  5. Étape 4Le représentant refuse, explique la règle à la cliente et signale l'offre à son surveillant selon les politiques du courtier.
  6. Là où les questions se jouentCroire qu'il suffit de communiquer un conflit au client : un conflit important doit être réglé au mieux des intérêts du client, et évité s'il ne peut pas l'être.
  7. À retenirLes opérations financières personnelles avec des clients sont évitées ou approuvées d'avance par le courtier; un arrangement privé n'est jamais la solution.
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Termes clés

Connaissance du client
Les renseignements qu'un courtier doit recueillir et tenir à jour sur un client : situation personnelle et financière, connaissances en matière de placement, besoins et objectifs, horizon de placement et profil de risque.
Tolérance au risque
La volonté d'un client d'accepter la volatilité et la possibilité de pertes, façonnée par sa personnalité, son comportement et son expérience.
Capacité de prise de risque
La capacité financière d'un client de supporter une perte, selon son revenu, ses actifs, ses passifs, ses besoins de liquidité et son horizon de placement.
Personne de confiance
Une personne désignée par le client avec qui le courtier peut communiquer au sujet de préoccupations comme l'exploitation financière ou une diminution des facultés; elle ne peut pas donner d'instructions d'opérations.
Blocage temporaire
Une suspension qu'un courtier peut imposer à une opération ou à un retrait lorsqu'il croit raisonnablement que le client est exploité ou n'a pas la capacité voulue, avec avis au client et réexamen régulier.
Pertinence du compte
L'évaluation du type de compte, par exemple à commission, à honoraires ou géré, qui convient le mieux aux besoins du client et aux coûts.
Évaluation de la convenance
L'évaluation, avant toute mesure de placement ou recommandation, établissant que la mesure convient au client et fait passer l'intérêt de celui-ci en premier.
Connaissance des produits
L'obligation du courtier d'évaluer et d'approuver les titres qu'il offre, et celle du représentant de comprendre la structure, les caractéristiques, les risques et les coûts de chaque titre recommandé.
Information sur la relation
La description en langage simple de la relation, des produits, des coûts, des rapports, de la convenance, des conflits et du processus de plainte, remise au client avant le début des services.
Barattage
La multiplication excessive des opérations dans le compte d'un client pour générer des commissions plutôt que pour répondre à ses besoins.
Liste grise
Une liste confidentielle de la conformité qui recense les émetteurs au sujet desquels le courtier détient de l'information sensible, utilisée pour surveiller les opérations.
Liste des titres interdits
Une liste diffusée au sein du courtier qui limite les opérations, la sollicitation ou la recherche sur les émetteurs qui y figurent.
Activité professionnelle externe
Tout travail, toute fonction ou tout rôle qu'un représentant exerce hors du courtier, qui doit être déclaré et approuvé avant de commencer.
Fonds canadien de protection des investisseurs (FCPI)
Le fonds qui protège les biens des clients admissibles jusqu'à 1 million $ par catégorie de comptes distincte en cas d'insolvabilité d'un courtier membre de l'OCRI; il ne couvre pas les pertes de marché.
Après ce guide : Un client au profil de risque moyen téléphone pour passer un ordre visant à placer la moitié de son compte dans une seule action technologique spéculative. Le représentant ne l'a pas recommandée. Que doit faire le représentant?
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Dire au client que l'opération ne conviendrait pas à son profil et pourquoi, recommander une solution convenable et n'exécuter l'ordre que si le client confirme son instruction. L'ordre est marqué comme non sollicité et la discussion est consignée. Le fait de marquer l'ordre comme non sollicité ne met pas fin à la surveillance du compte par le courtier.

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Conçu selon le programme de l’Examen clients de détail de l’OCRI. Les sujets, les explications, les exemples commentés et les pièges sont l’œuvre d’ExamDragon. Toutes les sources sur lesquelles repose ce parcours.