Fiche d’étude OCRI · Examen clients de détail · Élément 8
Exécution et intégrité du marché
Examen réglementaire canadien sur les investissements (ERCI) et Examen sur les valeurs mobilières - clients de détail de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI)
7 questions de l’Examen clients de détail · 6 sujets · programme de l’OCRI
L'élément Exécution et intégrité du marché porte sur la façon dont le représentant inscrit saisit et exécute les ordres des clients, les règles des RUIM qui protègent l'équité des marchés, le règlement et le compte au comptant, les comptes sur marge et les rapports que reçoivent les clients. Le programme de l'OCRI lui attribue environ 7 des 120 questions de l'Examen sur les valeurs mobilières - clients de détail. Tous les résultats d'apprentissage sont de niveau Appliquer ou Comprendre; la plupart des questions sont donc de courtes mises en situation : une instruction de client, une configuration suspecte ou une situation de marge, et vous choisissez le bon type d'ordre, la bonne règle ou la bonne réponse.
Vous devriez pouvoir : Osei veut acheter jusqu'à 5 000 actions à un cours d'au plus 22,50 $, accepte une exécution partielle et ne veut pas qu'il reste des actions non exécutées dans le registre des ordres. Quel type d'ordre convient, et pourquoi pas un ordre exécuté intégralement ou annulé?
Chaque sujet : le point clé et le piège
- EX-1 Les RUIM : meilleure exécution, priorité des clients, opérations abusives et transactions en avance sur le marché
La meilleure exécution (partie 5 des RUIM) exige que le courtier recherche avec diligence les conditions d'exécution les plus avantageuses raisonnablement possibles pour l'ordre d'un client, en tenant compte du cours, de la rapidité, de la certitude d'exécution et du coût global, selon des politiques écrites.
Piège : Penser que le compte d'un conjoint ou d'un membre de la famille échappe à l'interdiction des transactions en avance sur le marché parce qu'il est juridiquement distinct.
- EX-2 La protection des marchés : opérations suspectes, opérations d'initiés, dénonciateurs et déclaration
Les courtiers et leur personnel sont les gardiens de l'intégrité du marché selon les RUIM (obligations de protection des marchés de la partie 10) : ils doivent relever et faire remonter les opérations susceptibles de contrevenir aux règles.
Piège : Attendre d'avoir une preuve avant de faire remonter la situation; les gardiens agissent sur la foi d'un soupçon raisonnable et laissent l'enquête à la conformité et à l'OCRI.
- EX-3 Les types d'ordres adaptés aux instructions du client
Ordre au marché : il est exécuté immédiatement aux meilleurs cours disponibles, sans protection de cours; il est risqué pour les titres peu négociés dont les écarts sont larges et la profondeur faible.
Piège : Supposer qu'un ordre stop déclenché vend au cours stop ou à un cours voisin; il devient un ordre au marché et peut être exécuté bien plus bas en cas d'écart de cours.
- EX-4 L'exécution, le règlement et le compte au comptant
Les bourses inscrivent les émetteurs à leur cote et négocient leurs titres; les systèmes de négociation parallèles apparient des ordres visant des titres inscrits ailleurs, sans inscrire d'émetteurs; les deux sont assujettis aux RUIM et à la surveillance de l'OCRI.
Piège : Utiliser l'ancien cycle T+2; le Canada est passé à T+1 en mai 2024.
- EX-5 Les comptes sur marge et les autorisations de négociation particulières
Dans un compte sur marge en position acheteur, le client emprunte une partie du coût d'achat; le prêt ne peut pas dépasser la valeur d'emprunt que permet l'exigence de marge, de sorte qu'une baisse du cours peut déclencher un appel de marge.
Piège : Traiter la baisse totale de la valeur marchande comme le montant de l'appel de marge.
- EX-6 Les rapports aux clients : avis d'exécution et relevés
Un avis d'exécution est envoyé au client sans délai après chaque opération et indique des détails comme le titre, la quantité, le cours, les dates d'opération et de règlement, ainsi que les commissions et les autres frais.
Piège : Supposer que l'avis d'exécution d'une opération sur un titre de créance n'a besoin que du prix; le rendement et la rémunération totale du courtier doivent aussi y figurer.
Termes clés
- Meilleure exécution:
- L'obligation de rechercher les conditions d'exécution les plus avantageuses raisonnablement possibles pour l'ordre d'un client, compte tenu du cours, de la rapidité, de la certitude et du coût global.
- Priorité des clients:
- L'exigence des RUIM selon laquelle l'ordre d'un client a priorité sur les ordres pour compte propre du courtier et les ordres de non-clients au même cours.
- Transaction en avance sur le marché:
- Le fait d'effectuer une opération pour son propre compte ou pour un compte lié en ayant connaissance de l'ordre d'un client, pas encore saisi, qui est susceptible d'influer sur le cours.
- Opération fictive:
- Une opération sans changement de propriétaire véritable, souvent utilisée pour créer une fausse apparence d'activité; une pratique de manipulation.
- Obligations de protection des marchés:
- Les obligations des RUIM qui imposent aux courtiers et à leur personnel de relever, de faire remonter et de déclarer les opérations susceptibles de contrevenir aux règles du marché.
- Système de négociation parallèle (SNP):
- Un marché qui apparie des ordres visant des titres, mais n'inscrit pas d'émetteurs à sa cote; il est assujetti aux RUIM.
- Ordre immédiat ou annulé:
- Un ordre qui exécute immédiatement ce qu'il peut et annule toute quantité restante.
- Ordre exécuté intégralement ou annulé:
- Un ordre qui doit être exécuté en totalité immédiatement, sinon il est annulé au complet.
- Ordre stop à cours limité:
- Un ordre qui devient un ordre à cours limité lorsque le cours stop est atteint, ce qui protège le cours au risque d'une absence d'exécution.
- Ordre iceberg:
- Un ordre important qui n'affiche à la fois qu'une partie de sa taille dans le registre des ordres.
- T+1:
- Le règlement un jour ouvrable après la date d'opération, cycle des actions canadiennes depuis le 27 mai 2024.
- Appel de marge:
- Une demande de fonds lorsqu'un prêt sur marge dépasse la valeur d'emprunt que permet la position.
- Autorisation de négociation:
- Un pouvoir écrit, accepté par le courtier, qui permet à un tiers désigné de passer des ordres dans le compte d'un client.
ExamDragon, examdragon.com/ciro/fr. Une préparation indépendante aux examens, qui n’est ni affiliée à l’OCRI, à Fitch Learning ou à l’ICVM, ni approuvée ou révisée par eux; rédigée dans nos propres mots selon le programme de l’Examen clients de détail de l’OCRI. Les noms des examens servent uniquement à les désigner.
