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Le parcours OPAO, par Canada Therapy & Wellness
Aide-mémoire gratuit
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Souvent confondus, en une page
Des paires qui se ressemblent et ne valent pas les mêmes points : seuils et obligations, consentement et renseignements, champ et rôles, et les règles de l’examen.
Outil d’étude, et non un avis juridique.Dernière vérification auprès des sources officielles citées au bas de la page : le .
Seuils et obligations
| Souvent confondus | La différence |
|---|---|
| Soupçonner ou croire | Un enfant : signalez sur des motifs raisonnables de soupçonner (LSEJF, art. 125). Les mauvais traitements d’ordre sexuel par un collègue : motifs raisonnables de croire (Code, art. 85.1). |
| Devoir signaler ou pouvoir divulguer | Enfants, collègues, foyers : vous devez. Un risque important de blessure grave : la LPRPS, par. 40 (1), permet la divulgation, aucune loi ne l’exige (l’OPAO : un risque imminent peut entraîner une obligation de mise en garde). |
| Consulter ou signaler | La consultation ne remplace jamais une obligation : avec des motifs de soupçonner, vous signalez vous-même un enfant, immédiatement. |
| Assignation ou ordonnance | Une assignation : comparaissez avec ce qu’elle nomme, elle n’autorise pas à remettre le dossier à une partie. Une ordonnance du tribunal : respectez-la, dans la mesure de ses termes. |
Consentement et renseignements
| Souvent confondus | La différence |
|---|---|
| Consentement implicite ou exprès | Implicite seulement dans le cercle de soins, pour des soins de santé, entre dépositaires, jamais après un refus. Tous les autres : consentement exprès ou autorisation légale. |
| Capacité ou âge | Aucun âge minimal : la capacité vaut pour cette décision, à ce moment (LCSS, art. 4). Un enfant capable décide. |
| Signé ou éclairé | Une signature ne rend pas nécessairement le consentement éclairé. |
| Dépositaire ou mandataire | En pratique privée : vous êtes le dépositaire. Salarié(e) : en général le mandataire de l’employeur. |
Champ et rôles
| Souvent confondus | La différence |
|---|---|
| Champ d’exercice ou acte autorisé | Le champ décrit ce que font les PA, l’évaluation comprise. L’acte autorisé est plus étroit : les cinq éléments, ou ce n’est pas l’acte. |
| Évaluer ou diagnostiquer | Les PA évaluent, formulent et consignent. Communiquer un diagnostic est un acte autorisé que les PA ne peuvent accomplir : orientez. |
| Consulter ou orienter | Au-delà de votre compétence : la consultation ou la supervision clinique d’abord; orientez si cela ne suffit pas. |
| Accepter ou déléguer | Vous pouvez accepter une délégation, à certaines conditions. Vous vous abstenez de déléguer la psychothérapie. |
Les règles de l’examen
| Souvent confondus | La différence |
|---|---|
| Collecte d’informations ou Prise de décision | Deux notes, chacune réussie séparément. CI : toujours « FAITES AUTANT DE CHOIX ». PD : « FAITES AUTANT DE CHOIX » ou « NE FAITES QU’UN SEUL CHOIX ». |
| La réponse ou la note | L’OPAO ne dit pas que ce qui apparaît sous une option révèle sa pondération : jugez chaque option sur son mérite. |
| Sautée ou fausse | Vous ne pourrez pas revenir à une section sautée, et un clic ne s’annule pas (manuel de l’OPAO). |
| Zéro ou négatif | Une option à 0 ne coûte aucun point mais coûte des minutes; une option négative coûte des points. Sélectionnez délibérément. |
Quand deux idées se ressemblent, demandez quel mot emploie la loi, et qui doit agir.