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Guide d’étude · ERCI · Élément 9

Conflits d'intérêts et déontologie

16 questions de l’ERCI · 12 résultats d’apprentissage · 5 sujets

L'élément 9 porte sur les conflits d'intérêts et la déontologie : pourquoi les conflits comptent, comment un courtier les repère et les traite au mieux des intérêts du client, les obligations déontologiques et juridiques envers les clients, les normes de conduite de l'OCRI, les opérations financières personnelles interdites, les postes d'influence, les activités professionnelles externes, la confidentialité des renseignements sur les clients, les cloisonnements de l'information et la cybersécurité. Le programme de l'OCRI lui attribue environ 16 des 110 questions de l'ERCI, la troisième part en importance après les éléments 7 et 3. Ses questions vérifient le jugement autant que la mémoire : quel conflit existe, ce qu'exigent les réformes axées sur le client et, au titre du résultat d'apprentissage 9.9, comment appliquer les règles sur les activités professionnelles externes à une situation précise.

Un outil d’étude rédigé par ExamDragon, qui ne fait pas partie du véritable examen. L’OCRI publie l’élément, son nombre de questions et ses résultats d’apprentissage (énumérés ci-dessous); les 5 sujets sont de nous et couvrent chaque résultat.

Les 12 résultats d’apprentissage de l’OCRI pour cet élément
  1. 9.1Comprendre pourquoi les courtiers en placement doivent gérer les conflits d'intérêts
  2. 9.2Comprendre le processus de gestion des conflits d'intérêts.
  3. 9.3Comprendre les responsabilités éthiques et légales d'un courtier en placement envers les clients.
  4. 9.4Comprendre l'importance de la déontologie et son lien avec les règles.
  5. 9.5Comprendre l'importance des principes éthiques et des normes de conduite pour les personnes autorisées...
  6. 9.6Comprendre les normes de conduite de l'OCRI et les autres normes de conduite.
  7. 9.7Comprendre les opérations financières personnelles avec des clients inappropriées ou interdites.
  8. 9.8Connaître les obligations des employés et des personnes autorisées en ce qui concerne les postes d'influence.
  9. 9.9Appliquer les exigences régissant les activités exercées par une personne autorisée ailleurs que chez...
  10. 9.10Connaître l'obligation qu'ont les courtiers en placement de mettre en place des politiques et des...
  11. 9.11Comprendre les objectifs et les méthodes liés au contrôle de l'information.
  12. 9.12Comprendre le rôle de la cybersécurité dans la protection des renseignements confidentiels.

CE-1Pourquoi les conflits comptent et comment ils sont gérés

  • Un conflit d'intérêts survient lorsque les intérêts de la société, d'une personne autorisée ou d'un autre client diffèrent de ceux d'un client, ou lorsqu'ils pourraient influer sur les conseils ou le service.
  • Les conflits non gérés nuisent aux clients, minent la confiance envers la société et le marché, et exposent la société et les personnes à des plaintes, à des mesures disciplinaires et à des poursuites.
  • Selon les réformes axées sur le client, les sociétés et les personnes inscrites doivent repérer les conflits importants existants et ceux qui sont raisonnablement prévisibles, tant à l'échelle de la société qu'à l'échelle individuelle.
  • Chaque conflit important doit être traité au mieux des intérêts du client; un conflit qui ne peut pas être traité de cette façon doit être évité.
  • La communication est exigée, mais ne suffit pas à elle seule : elle doit être bien visible, précise et claire, et expliquer le conflit, son effet et la façon dont il est contrôlé, mais des contrôles doivent aussi s'attaquer au conflit lui-même.
  • Les conflits courants comprennent une rémunération qui récompense la vente de certains produits, les produits exclusifs, les commissions d'indication de clients, les cadeaux et les divertissements, les opérations personnelles, ainsi que les prises fermes et les opérations pour compte propre de la société.
  1. La situationUne société verse aux représentants une rémunération plus élevée pour la vente de ses propres fonds exclusifs que pour celle de fonds de tiers aux caractéristiques semblables et aux coûts moindres.
  2. Étape 1La rémunération plus élevée crée pour les représentants une incitation qui peut ne pas correspondre à l'intérêt des clients, ce qui constitue un conflit important.
  3. Étape 2Informer les clients de cette rémunération ne règle pas le conflit à lui seul.
  4. Étape 3La société doit le traiter au mieux des intérêts des clients, par exemple au moyen d'examens de la gamme de produits, d'une rémunération neutre et d'une surveillance visant à vérifier si les fonds exclusifs sont réellement le choix convenable.
  5. Étape 4Si le conflit ne peut pas être contrôlé au mieux des intérêts des clients, il doit être évité.
  6. Là où les questions se jouentCroire que communiquer un conflit suffit pour respecter les règles : les réformes axées sur le client exigent que le conflit lui-même soit traité au mieux des intérêts du client.
  7. À retenirRepérer, puis traiter au mieux des intérêts du client ou éviter; la communication seule n'est jamais la réponse complète.
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CE-2Déontologie, règles et normes de conduite

  • Les courtiers ont envers les clients des obligations juridiques découlant de la législation en valeurs mobilières, des règles de l'OCRI, du contrat et de la common law et, dans certaines relations, une obligation fiduciaire; la déontologie exige davantage que le minimum prévu par les règles.
  • Les règles ne peuvent pas prévoir toutes les situations; les principes déontologiques comblent donc les lacunes : lorsqu'une règle est muette ou ambiguë, la bonne question est de savoir ce qui sert le client et l'intégrité du marché.
  • Les normes de conduite de l'OCRI exigent que les personnes autorisées et les courtiers agissent avec équité, honnêteté et de bonne foi envers les clients, respectent des normes élevées d'éthique et de conduite, et s'abstiennent de toute conduite inconvenante ou préjudiciable à l'intérêt public.
  • Les principes déontologiques fondamentaux comprennent l'intégrité, l'objectivité, la compétence, l'équité, la confidentialité, le professionnalisme et la diligence, en faisant passer l'intérêt du client avant le sien.
  • D'autres normes, comme les codes de déontologie des titres professionnels, s'appliquent souvent aussi; la personne autorisée doit respecter la plus stricte qui s'applique.
  • Les manquements à la déontologie commencent souvent par de petites justifications, comme « tout le monde le fait » ou « le client ne le saura jamais »; une culture de conformité et de remontée des préoccupations est donc importante.
  1. La situationUn représentant remarque qu'une règle permet techniquement une opération qui générerait une commission importante, mais qui n'aide manifestement pas le client.
  2. Étape 1Le silence de la règle ne règle pas la question.
  3. Étape 2Les normes de conduite exigent d'agir avec équité et de bonne foi, et la convenance exige de faire passer l'intérêt du client en premier.
  4. Étape 3Une opération qui sert le représentant et non le client échoue aux deux critères.
  5. Étape 4Le choix déontologique et conforme est de ne pas la recommander.
  6. Là où les questions se jouentSupposer que tout ce qui n'est pas expressément interdit est acceptable : la conduite inconvenante et l'obligation d'agir avec équité vont au-delà des règles précises.
  7. À retenirLorsque la règle est muette, ce sont la déontologie et l'intérêt du client qui tranchent.
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CE-3Les opérations financières personnelles avec les clients

  • Les opérations financières personnelles avec les clients créent des conflits et sont restreintes : la société doit avoir des politiques, et bon nombre de ces opérations sont carrément interdites.
  • Les opérations interdites ou restreintes comprennent le fait d'emprunter de l'argent à un client ou de lui en prêter (avec des exceptions limitées, comme un membre de la famille ou un client qui est une institution financière, selon ce que permet la politique de la société), et le fait de payer un client ou de recevoir de l'argent d'un client en dehors de la société.
  • La personne autorisée ne doit pas garantir un client contre les pertes ni compenser personnellement les pertes d'un client; tout règlement passe par la société.
  • Détenir une procuration d'un client, agir comme fiduciaire ou liquidateur de la succession d'un client, ou avoir autrement le contrôle des affaires financières d'un client n'est généralement pas permis, sauf pour un client apparenté, conformément à la politique de la société et avec son approbation.
  • Partager le compte d'un client, s'associer à des clients dans des coentreprises ou des placements privés, et accepter des cadeaux ou des avantages au-delà de ce que permet la politique de la société créent des conflits qui doivent être évités, ou approuvés et contrôlés.
  • Accepter un cadeau ou un legs d'un client, ou être nommé dans le testament d'un client, soulève de graves préoccupations et doit être signalé à la société.
  1. La situationUne cliente de longue date, sans lien de parenté avec le représentant, lui demande d'agir comme liquidateur de sa succession et lui offre un petit legs pour le faire.
  2. Étape 1Agir comme liquidateur pour une cliente non apparentée lui donnerait le contrôle de ses affaires financières, ce qui est généralement interdit.
  3. Étape 2Un legs est un avantage provenant d'une cliente qui crée un conflit.
  4. Étape 3Il devrait refuser le rôle de liquidateur et signaler l'offre à son surveillant conformément à la politique de la société.
  5. Étape 4Il peut lui suggérer de consulter un juriste au sujet du choix d'un liquidateur.
  6. Là où les questions se jouentCroire qu'un prêt privé à un client est acceptable parce que le client l'a demandé et a signé un billet : les prêts aux clients sont restreints, quel que soit le consentement du client.
  7. À retenirNe prenez pas le contrôle des affaires d'un client non apparenté et n'acceptez pas d'avantages de clients en dehors de la politique de la société; signalez et refusez.
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CE-4Les postes d'influence et les activités professionnelles externes

  • Un poste d'influence, comme celui d'administrateur ou de dirigeant d'une société ouverte, ou un rôle qui donne de l'ascendant sur des clients ou des organismes publics, crée des conflits possibles et exige une communication à la société et son approbation.
  • La personne autorisée qui occupe un poste d'influence ne doit pas s'en servir pour obtenir des clients ou des affaires d'une façon incompatible avec ses obligations, doit communiquer par écrit les conflits importants et doit respecter toute restriction visant les clients que la société impose, comme des limites à la recommandation des titres de cette société.
  • Les activités professionnelles externes sont toute activité commerciale ou tout rôle à l'extérieur du courtier, rémunéré ou non, y compris un emploi, un poste d'administrateur ou de dirigeant, un rôle bénévole susceptible de créer des conflits et l'occupation d'un poste d'influence.
  • Avant d'entreprendre une activité professionnelle externe, la personne autorisée doit la communiquer à la société; la société effectue un contrôle diligent pour déterminer si l'activité crée des conflits, de la confusion chez les clients ou des exigences de temps, l'approuve ou la refuse, et consigne sa décision.
  • Les activités approuvées sont déclarées aux autorités comme l'exigent les règles d'inscription, et la société les surveille de façon continue, en imposant des conditions au besoin.
  • La confusion chez les clients est un risque clé : les clients ne doivent pas confondre l'activité externe, ou ses produits, avec les affaires du courtier, et tout produit vendu en dehors de la société constitue une préoccupation grave.
  1. La situationUne représentante veut siéger au conseil d'administration d'une caisse populaire locale et aussi commencer à vendre de l'assurance par l'intermédiaire d'une agence distincte la fin de semaine, en servant certains de ses clients du courtier.
  2. Étape 1Il s'agit dans les deux cas d'activités professionnelles externes : elle doit donc les communiquer à la société avant de les entreprendre.
  3. Étape 2La société évalue chacune : le siège au conseil peut constituer un poste d'influence comportant des conflits liés aux produits de la caisse populaire; le travail en assurance présente un risque de confusion chez les clients et de conflits quant à la destination de l'argent des clients.
  4. Étape 3Si elle les approuve, la société établit des contrôles, comme une image de marque distincte, des communications aux clients et une surveillance, et consigne sa décision.
  5. Étape 4Les activités sont ensuite déclarées aux autorités comme l'exigent les règles, et elle ne commence qu'une fois l'approbation donnée.
  6. Là où les questions se jouentEntreprendre un rôle bénévole non rémunéré sans en informer la société en supposant que seul le travail rémunéré compte : les activités professionnelles externes comprennent les rôles non rémunérés susceptibles de créer des conflits.
  7. À retenirCommuniquez d'abord, obtenez l'approbation, puis exercez l'activité selon les contrôles de la société, avec une séparation claire pour éviter la confusion chez les clients.
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CE-5Confidentialité, cloisonnements de l'information et cybersécurité

  • Les courtiers doivent avoir des politiques et procédures pour protéger la confidentialité des renseignements sur les clients : ces renseignements ne sont utilisés qu'aux fins auxquelles le client a consenti et ne sont communiqués qu'avec son consentement ou selon ce qu'exige la loi, conformément à la LPRPDE.
  • Les sociétés contrôlent l'information importante non publique afin qu'elle ne serve qu'à des fins légitimes et jamais à effectuer des opérations ou à communiquer des renseignements privilégiés, au moyen de cloisonnements de l'information (parfois appelés murailles de Chine) entre des secteurs comme la banque d'investissement et la vente, la négociation et la recherche.
  • La liste grise (liste de surveillance) est une liste confidentielle d'émetteurs au sujet desquels la société détient de l'information sensible; la conformité surveille les opérations sur ces émetteurs sans alerter le personnel.
  • La liste d'interdiction nomme les émetteurs pour lesquels les opérations, la sollicitation ou la recherche sont limitées, par exemple pendant un placement dont la société est le preneur ferme; elle est connue du personnel, puisqu'elle limite ce qu'il peut faire.
  • Le franchissement d'un cloisonnement de l'information n'a lieu qu'avec l'approbation de la conformité, et la personne qui franchit le cloisonnement est alors soumise à des restrictions.
  • La cybersécurité protège l'information confidentielle des clients et de la société : les sociétés ont besoin d'une gouvernance, d'une évaluation des risques, d'une formation du personnel, de contrôles d'accès, de plans d'intervention en cas d'incident et d'une surveillance des fournisseurs, et doivent déclarer rapidement les incidents de cybersécurité à l'OCRI.
  • Au quotidien, les représentants protègent l'information en utilisant les systèmes approuvés par la société, en se méfiant de l'hameçonnage et de l'ingénierie sociale, et en n'envoyant jamais de données de clients par courriel personnel ou au moyen d'applications personnelles.
  1. La situationUn analyste de recherche demande à un collègue de la banque d'investissement si la société travaille sur une opération concernant une société qu'il suit.
  2. Étape 1L'information sur l'opération est de l'information importante non publique protégée par le cloisonnement de l'information.
  3. Étape 2Le banquier ne doit pas la communiquer de façon informelle.
  4. Étape 3Si l'apport de l'analyste est vraiment nécessaire, la conformité peut approuver le franchissement du cloisonnement, après quoi l'analyste est soumis à des restrictions.
  5. Étape 4La conformité peut aussi inscrire la société sur la liste grise pour surveiller discrètement les opérations.
  6. Là où les questions se jouentConfondre la liste grise et la liste d'interdiction : la liste grise est confidentielle et surveillée par la conformité, tandis que la liste d'interdiction est connue du personnel et limite son activité.
  7. À retenirLes cloisonnements de l'information ne se franchissent que par l'intermédiaire de la conformité; la liste grise est surveillée discrètement, tandis que la liste d'interdiction limite ouvertement l'activité.
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Termes clés

Conflit d'intérêts
Une situation où les intérêts de la société, d'une personne autorisée ou d'un autre client diffèrent de ceux d'un client, ou pourraient influer sur le service qui lui est offert.
Conflit important
Un conflit dont on pourrait raisonnablement s'attendre à ce qu'il influe sur les décisions du client ou sur les recommandations de la société ou de la personne.
Au mieux des intérêts du client
La norme prévue par les réformes axées sur le client pour traiter les conflits et évaluer la convenance.
Normes de conduite
L'exigence de l'OCRI d'agir avec équité, honnêteté et de bonne foi et de respecter des normes élevées d'éthique et de conduite.
Conduite inconvenante
Un comportement qui nuit à l'intérêt public ou à la réputation du secteur, que l'OCRI peut sanctionner même en l'absence d'infraction à une règle précise.
Poste d'influence
Un rôle, comme celui d'administrateur d'une société ouverte, qui pourrait donner à une personne autorisée de l'ascendant sur des clients ou d'autres personnes et créer des conflits.
Activité professionnelle externe
Toute activité commerciale, tout rôle ou tout poste à l'extérieur du courtier, rémunéré ou non, qui doit être communiqué, évalué et approuvé.
Confusion chez les clients
Le risque que des clients confondent une activité externe ou ses produits avec les affaires du courtier.
Procuration
Le pouvoir juridique d'agir pour une autre personne; une personne autorisée ne peut généralement pas en détenir une pour un client non apparenté.
Cloisonnement de l'information
Les politiques et les contrôles qui maintiennent l'information importante non publique dans le secteur qui en a besoin.
Liste grise
Une liste confidentielle d'émetteurs au sujet desquels la société détient de l'information sensible, surveillée par la conformité.
Liste d'interdiction
Une liste d'émetteurs pour lesquels les opérations, la sollicitation ou la recherche sont limitées, connue du personnel.
LPRPDE
La loi fédérale sur la protection des renseignements personnels qui régit la façon dont les organisations du secteur privé recueillent, utilisent et communiquent des renseignements personnels.
Incident de cybersécurité
Un événement qui menace la confidentialité, l'intégrité ou la disponibilité des systèmes ou des données d'une société, et qui doit être déclaré à l'OCRI.
Après ce guide : Une représentante veut accepter un siège non rémunéré au conseil d'administration d'une petite société ouverte dont plusieurs de ses clients détiennent des actions. Que doit-il se passer avant qu'elle accepte, et quelle préoccupation relative aux clients la société doit-elle traiter?
Afficher la réponse

Elle doit communiquer la situation à sa société, qui l'évalue comme une activité professionnelle externe et un probable poste d'influence, puis l'approuve ou la refuse et consigne sa décision avant qu'elle commence; l'activité est déclarée aux autorités comme l'exigent les règles. La société doit traiter le conflit lié à la recommandation ou à la négociation des actions de cette société pour les clients, par exemple au moyen d'une communication écrite, de restrictions et d'une surveillance.

Pratiquer : Conflits d'intérêts et déontologie

Conçu selon le programme de l’ERCI de l’OCRI. Les sujets, les explications, les exemples commentés et les pièges sont l’œuvre d’ExamDragon. Toutes les sources sur lesquelles repose ce parcours.