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Le parcours OPAO, par Canada Therapy & Wellness
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Les normes d’exercice de l’OPAO en un coup d’œil
Les 29 normes d’exercice de la profession, chacune avec son numéro et une ligne sur ce qu’elle exige.
Outil d’étude, et non un avis juridique.Dernière vérification auprès des sources officielles citées au bas de la page : le .
Conduite professionnelle (1)
| No | Norme | Ce qu’elle exige |
|---|---|---|
| 1.1 | Responsabilité envers l’Ordre | Répondre en 30 jours; collaborer; respecter ordonnances et conditions; assurance qualité. |
| 1.2 | Utilisation de termes, titres et désignations | Le titre de l’Ordre d’abord; spécialité si obtenue; corriger les erreurs; jamais « docteur ». |
| 1.3 | Rapport obligatoire | Faire tout rapport exigé par la loi; aucun rapport frivole ou vexatoire. |
| 1.4 | Actes autorisés | Seulement sur autorisation, exception ou délégation; ne jamais déléguer la psychothérapie. |
| 1.5 | Conduite générale | Aucun acte illégal pertinent ni exercice en incapacité; respect; rien d’indigne. |
| 1.6 | Conflit d’intérêts | L’évaluer en continu; le divulguer et le gérer, ou mettre fin avec une orientation. |
| 1.7 | Relations duelles | Les éviter avec les clients actuels (sauf petite communauté); juger et documenter d’abord. |
| 1.8 | Influence indue et maltraitance | Aucune maltraitance des clients ou de leurs proches; aucune influence indue. |
| 1.9 | Orientations | Informer et obtenir le consentement; divulguer les liens, offrir des choix; aucune commission. |
Relation client-thérapeute (3)
| No | Norme | Ce qu’elle exige |
|---|---|---|
| 3.1 | Confidentialité | Rien sans consentement éclairé, sauf si la loi le permet ou l’exige; former le personnel. |
| 3.2 | Consentement | Évaluer la capacité; consentement éclairé et continu; respecter le retrait; documenter. |
| 3.3 | Communication des soins du client | Communiquer avec les autres fournisseurs, sauf refus, effet contre-thérapeutique ou inutilité. |
| 3.4 | Pratique électronique | Mêmes normes en ligne; consentement; outils sûrs; assurance; permis là où est le client. |
| 3.5 | Traitement non nécessaire | Une thérapie seulement si un bienfait est raisonnablement possible; parler de la fin. |
| 3.6 | Processus des plaintes | Dire aux clients que l’OPAO vous régit et examine les plaintes; ses coordonnées sur demande. |
| 3.7 | Affirmation de l’orientation sexuelle et de l’identité sexuelle | Aucune thérapie de conversion ou de réparation. |
Tenue de dossiers et documentation (5)
| No | Norme | Ce qu’elle exige |
|---|---|---|
| 5.1 | Dossiers cliniques | Précis, complets, lisibles; accès et divulgation comme la loi le permet ou l’exige. |
| 5.2 | Demandes de rapports | Rapports dans un délai raisonnable; distinguer opinion, fait et propos du client. |
| 5.3 | Émission des documents exacts | Tout ce que vous signez ou transmettez est exact et complet. |
| 5.4 | Dossiers des rendez-vous | Date, heure et durée de chaque rencontre; absences et annulations. |
| 5.5 | Dossiers financiers | Chaque honoraire : service, coût, paiement, réduction, tiers, solde. |
| 5.6 | Stockage, sécurité et récupération des dossiers | Mesures raisonnables contre le vol, la perte et l’utilisation ou la divulgation non autorisées. |
Compétence (2), supervision (4), pratiques (6)
| No | Norme | Ce qu’elle exige |
|---|---|---|
| 2.1 | Consultation, supervision clinique et recommandation | Rester dans sa compétence; consulter ou être supervisé; orienter si cela ne suffit pas. |
| 4.1 | Fournir la supervision clinique | Superviser seulement si l’on est qualifié; superviser ceux qu’on doit superviser. |
| 4.2 | Exercer sous supervision clinique | Quand la catégorie, un cas difficile, un nouveau domaine ou un ordre de l’OPAO l’exige. |
| 6.1 | Honoraires | Barème d’avance; honoraires raisonnables; ni rabais de paiement rapide, ni troc, ni vente de créances. |
| 6.2 | Publicité | Véridique et vérifiable; aucun témoignage; reconnaissable; domaine seulement avec formation. |
| 6.3 | Interruption des services | Seulement si approprié, jamais pour un motif du Code des droits de la personne; orienter; documenter. |
| 6.4 | Fermeture, vente ou déménagement d’une pratique | Préavis; plan d’urgence; dire à l’OPAO qui prendra les dossiers; les conserver toute la durée. |
Enfreindre une norme constitue généralement une faute professionnelle. Lisez chacune en entier sur crpo.ca.